Entreprise – Aux deux Caveurs

Informations légales :

Informations entreprise :

• Aux Deux Caveurs
• Régime de l’auto-entreprise
• Siret : 513 720 987 00017
• 7 grand’rue
• 21380 Saussy
• Téléphone : 06 30 98 64 13

Conditions générales de vente :

Les conditions générales de vente s’appliquent aux règles de la vente à distance.
Nous traiterons vos demandes suivant les conditions générales de notre site.

Facturation et règlement :

• La société AUX DEUX CAVEURS étant soumise au régime de l’auto-entreprise, les prix ne sont pas soumis a la TVA.
• Modes de réglement : Nous acceptons les chèques, les virements bancaires nationaux ou internationaux (pour l’instant, le règlement par carte bancaire n’est pas disponible).
• Tous les règlements se feront exclusivement en EURO.
• Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour des raisons précises (date légale de vente, épuisement des produits, météorologie, litige de réglements sur une précédente livraison …).

Expéditions :

• Nos expéditions se font par transport Express ou Colissimo ou Chronopost.
• Les frais de port ne sont pas compris, ils varient selon le poids, la distance et le type d’expédition choisi. Ils sont confirmés au client lors de la commande.
• Les commandes ne seront expédiées qu’à réception et encaissement du règlement, à l’adresse indiquée lors de la commande.
• Toute commande qui ne pourrait être honorée sera annulée et remboursée.

Livraisons et risques :

• La société AUX DEUX CAVEURS ne peut être tenue responsable des pertes ou des d’éventuelles dégradations sur les colis ainsi que du non respect du délai de livraison imputables au transporteur (grèves, accident de la circulation …).
• Nous vous invitons à vérifier l’état de votre colis EN PRESENCE DU TRANSPORTEUR et d’effectuer les réserves d’usage légales auprès du livreur.
• Rappel : la mention « sous réserve de » n’est pas valide. Seules vos remarques apposées directement sur le bordereau de livraison en présence du transporteur permettent de bénéficier de l’assurance.
• Tout colis non conforme à la commande peut être retourné aux frais du client.

Réserve de propriété :

• Tout les produits demeurent la propriété de la société AUX DEUX CAVEURS jusqu’à l’encaissement complet du prix de la commande (produits et transport).

Politique de confidentialité :

• Nous ne prélèverons que les données nécessaires au traitement de votre commande.
• Celles-ci ne seront jamais transmises à d’autres personnes ou organismes.
• L’entreprise AUX DEUX CAVEURS reconnait votre droit d’accès, de changement ou d’opposition à vos informations personnelles ( LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES DU 6 JANVIER 1978 ).

Hébergement du Site Internet :

• Nom de domaine : www.truffes-de-bourgogne.fr
• Site hébergé chez WPSERVEUR – 7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes.